Infirmier et infirmière libérale : trouver la réponse à votre situation
Vous exercez en libéral, ou vous vous apprêtez à le faire.
Selon que vous remplacez, que vous venez de vous installer, que vous êtes arrêté ou que vous préparez la suite, les questions ne sont pas les mêmes. Cette page ne traite aucun sujet en profondeur : elle vous envoie directement sur le guide qui correspond à l’endroit où vous en êtes.
| Votre situation | La question qui se pose | La page qui y répond |
|---|---|---|
| Vous remplacez une infirmière ou un infirmier installé | Le contrat de la titulaire vous couvre-t-il ? | RCP de l’infirmière et de l’infirmier remplaçant |
| Vous allez signer un remplacement | Quelles clauses, quelle rétrocession, quelle durée ? | Le contrat de remplacement infirmier |
| Vous préparez votre installation | Dans quel ordre faire les démarches ? | Guide d’installation en infirmier libéral |
| Vous êtes installé depuis moins de douze mois | Que percevez-vous si vous vous arrêtez maintenant ? | Le trou de protection sociale de la première année |
| Vous êtes en arrêt de travail | Combien versent la CPAM et la CARPIMKO, et à partir de quand ? | Arrêt maladie et indemnités journalières |
| Vous attendez un enfant | Quelles indemnités, quelles démarches, dans quels délais ? | Le congé maternité en libéral |
| Un patient ou une famille conteste vos soins | Que prend en charge votre responsabilité civile professionnelle ? | RCP IDEL : ce que couvre le contrat |
| Vous approchez de la fin de carrière | Quel sera le montant de votre pension ? | Retraite et calcul de la pension d’IDEL |
Je remplace
Remplacer ne veut pas dire exercer à l’abri de la titulaire. Vous facturez sous votre propre numéro, vous engagez votre propre responsabilité et vous restez seul face à une mise en cause. Deux erreurs reviennent sans cesse : penser que le contrat d’assurance de l’infirmière remplacée s’étend au remplaçant, et signer un contrat type téléchargé quelque part sans en lire les clauses de rétrocession, de durée et de non-concurrence.
Sur le premier point, nous expliquons en détail pourquoi le contrat de la titulaire ne vous couvre pas et ce qui se passe lorsqu’une réclamation arrive après la fin du remplacement. Sur le second, nous avons repris le contrat de remplacement clause par clause, y compris celles qui se négocient encore au moment de la signature.
Indemniser les victimes de façon optimale
Si votre responsabilité est retenue, la RCP médicale se charge d’indemniser la victime. Dommages corporels, dommages matériels et immatériels : les plafonds de garantie proposés par les RCP doivent être conformes à la réglementation. Grâce à la couverture du fonds de garantie proposé, vous êtes à l’abri du risque d’être appelé en complément sur votre propre patrimoine.
Je m'installe
L’installation est une suite d’inscriptions qui se conditionnent les unes les autres. L’ordre national infirmier compte, parce qu’une étape faite trop tôt bloque la suivante et retarde votre première facturation.
La deuxième difficulté est moins visible : pendant vos douze premiers mois d’exercice libéral, votre protection sociale ne fonctionne pas comme vous l’imaginez, et beaucoup s’en aperçoivent au moment où ils s’arrêtent.
Nous avons repris le parcours réel d’installation, organisme par organisme, avec les démarches dans l’ordre où elles doivent être faites. Et nous détaillons séparément ce que vous percevez, ou pas, si vous vous arrêtez pendant votre première année.
J'exerce
En libéral, tout va bien jusqu’au jour où l’activité s’interrompt. Un arrêt de travail, une grossesse, une réclamation d’un patient : dans les trois cas, les charges du cabinet continuent alors que les honoraires s’arrêtent. Les régimes obligatoires interviennent, mais pas immédiatement et pas à hauteur de vos revenus. C’est cet écart que vous avez à couvrir, et il se mesure avant de survenir.
Nous avons chiffré ce que vous touchez réellement pendant un arrêt de travail, détaillé les délais et les indemnités du congé maternité d’une IDEL, et expliqué ce que prend en charge la responsabilité civile professionnelle quand vos soins sont mis en cause.
Je prépare la suite
La pension d’une infirmière libérale ou d’un infirmier libéral ne se lit pas sur une seule ligne.
Elle résulte de l’addition de plusieurs régimes, chacun avec ses propres règles d’acquisition de points.
C’est pour cette raison que l’estimation faite de tête est presque toujours fausse, dans un sens comme dans l’autre.
Nous avons repris le mécanisme complet pour expliquer comment se calcule concrètement la pension d’une IDEL, régime par régime, et à quel moment il devient utile de constituer un complément.
Les contrats qui interviennent dans ces situations ne se valent pas d’une compagnie à l’autre, et les écarts se lisent dans les garanties, pas dans le tarif.
Nous les comparons pour vous.
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- Aucune souscription engagée à ce stade
- Un interlocuteur unique, pas un centre d'appel
- Plusieurs compagnies interrogées, pas une seule
ADENOR Courtage, courtier en assurance immatriculé à l'ORIAS sous le n° 15004082, sous le contrôle de l'ACPR.
Rédigé et validé par
Gérant d’ADENOR Courtage, courtier en assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 15004082, sous le contrôle de l’ACPR.
Courtier depuis 2015, spécialisé dans la protection des professionnels de santé libéraux : responsabilité civile professionnelle, prévoyance, mutuelle et retraite.
Immatriculation vérifiable sur orias.fr.
